Plan local d’urbanisme

Une modification simplifiée n° 2 du PLU  a été approuvée par délibération du Conseil Municipal le  08 Décembre 2022 :

1.NOTE_MDC2_MONTMEYAN_

3_OAP_MONTMEYAN_MS2 

4.2. ZONAGE AVANT_APRES

4_1_1_REGLEMENT_MONTMEYAN_MS

Une  Révision à Objet Unique n°1 du PLU  a été approuvée par délibération du Conseil Municipal le  08 Décembre 2022 :

 

0_SOMMAIRE_PLU_MONTMEYAN__RAOU1

1.a.NOTE_RAOU1_MONTMEYAN_2021_

1.d_RNT_RAOU1_MONTMEYAN_

4.2.3_RAOU1_MONTMEYAN_

4_1_1_REGLEMENT_MONTMEYAN_RAOU1_

 

Le PLU de la commune de Montmeyan a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 05 Mars 2020. Il est applicable .

Une modification simplifiée n° 1 du PLU ayant pour objectif de corriger une erreur matérielle a été approuvée le 12 Avril 2021.

Enquête publique relative à la Révision A Objet Unique n° 1 du PLU

Lien vers le registre dématérialisé : https://www.registredemat.fr/plu-montmeyan

Modification simplifiée numéro 2 du PLU

Le 08 Septembre 2022 :

Le projet de modification simplifiée n° 2 du PLU est mis à disposition du public du 08 Septembre au 08 Octobre 2022 inclus à l’accueil de la mairie aux jours et heures d’ouverture habituels.

Un livre blanc est mis à disposition pour recueillir les observations du public à l’accueil de la mairie.

Le dossier est également consultable ci dessous :

1.NOTE_MDC2_MONTMEYAN_2juin2022

3_OAP_MONTMEYAN_MS2_2juin2022

4.2_ZONAGE_AVANT-APRES_MS2_MONTMEYAN_2juin2022

4_1_1_REGLEMENT_MONTMEYAN_MS2

Avis ARS

Avis chambre d’agriculture

avis chambre des métiers

avis ddtm

Avis département

avis INAO

Avis Région

avis SDIS

décision MRAE