Une modification simplifiée n° 2 du PLU a été approuvée par délibération du Conseil Municipal le 08 Décembre 2022 :
Une Révision à Objet Unique n°1 du PLU a été approuvée par délibération du Conseil Municipal le 08 Décembre 2022 :
0_SOMMAIRE_PLU_MONTMEYAN__RAOU1
1.a.NOTE_RAOU1_MONTMEYAN_2021_
4_1_1_REGLEMENT_MONTMEYAN_RAOU1_
Le PLU de la commune de Montmeyan a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 05 Mars 2020. Il est applicable .
Une modification simplifiée n° 1 du PLU ayant pour objectif de corriger une erreur matérielle a été approuvée le 12 Avril 2021.
Enquête publique relative à la Révision A Objet Unique n° 1 du PLU
Lien vers le registre dématérialisé : https://www.registredemat.fr/plu-montmeyan
Modification simplifiée numéro 2 du PLU
Le 08 Septembre 2022 :
Le projet de modification simplifiée n° 2 du PLU est mis à disposition du public du 08 Septembre au 08 Octobre 2022 inclus à l’accueil de la mairie aux jours et heures d’ouverture habituels.
Un livre blanc est mis à disposition pour recueillir les observations du public à l’accueil de la mairie.
Le dossier est également consultable ci dessous :
1.NOTE_MDC2_MONTMEYAN_2juin2022
4.2_ZONAGE_AVANT-APRES_MS2_MONTMEYAN_2juin2022
